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Michel LANIER, c’est d’abord un service traiteur haut de gamme dédié entièrement à la réussite de vos réceptions chez vous ou au Salon de la Mérantaise à Gif sur Yvette.


                   CONDITIONS GENERALES DE VENTE

                                    MICHEL LANIER


  1.   APPLICATION OPPOSABILITE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Toute commande passée à notre Société implique l’acceptation des présentes conditions qui prévalent sur toutes conditions d’achat de l’acheteur ou tous autres documents, non expressément acceptés par nous. Aucune tolérance sur l’application des dispositions des présentes conditions ne peut être interprétée comme valant renonciation à nous en prévaloir ultérieurement.


  2.   COMMANDES

Dès leur validation, les commandes sont fermes et définitives. Aucune annulation ou modification de commande ne peut être acceptée postérieurement.

L’indisponibilité d’un produit, pour quelque raison que ce soit, ne peut ouvrir droit à aucune indemnité de notre part.

Le bénéfice d’une commande est personnel à l’acheteur et ne peut être cédé sans notre accord exprès et préalable.


  3.   PRIX

Nos produits sont facturés au prix fixé sur la base du tarif en vigueur à la date de la commande. Les commandes ne sont pas livrées, mais à récupérer dans nos locaux à Gif sur Yvette.


  4.   GARANTIE DES PRODUITS

 

Nous garantissons que les produits livrés répondent aux caractéristiques décrites dans nos catalogues, guides d’utilisation, modes d’emploi ou emballages. Nous garantissons également que les produits livrés ont été stockés, jusqu’à leur livraison, à la température requise (0° degrés à 3° degrés) et sont conformes aux normes sanitaires et vétérinaires applicables.
Les photos ne sont pas contractuelles.


  5.   RETOURS

Aucun retour de produits ne pourra être effectué sans notre acceptation expresse et préalable. Les retours de produits acceptés devront être réalisés dans un délai maximum de 7 jours à compter de l’acceptation.


  6.  ATTRIBUTION DE JURIDICTION DROIT APPLICABLE

 

Les présentes conditions générales de vente ainsi que tous les contrats conclus dans leur cadre seront soumis au droit francais.

En cas de constestation, le Tribunal du domicile de l’émetteur de la facture sera seul compétent quels que soient le lieu de livraison, le mode de paiement accepté et même en cas d’appel en garantie ou de pluralité des défendeurs.





 

Michel LANIER
14 rue du 8 mai 1945,
route de chateau fort,
91190 Gif sur Yvette


01.69.07.79.24


contact@michel-lanier.fr


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Professionnels, pour distribuer nos produits appelez le 01.69.07.79.24
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